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QRT LE CHARMOIS à Vescemont(90)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue QRT LE CHARMOIS à Vescemont (90 Territoire-de-Belfort)
Code département 90 (Territoire-de-Belfort)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 102
Identifiant 0015
Cle rivoli E
Code rivoli 900 102 0015 E
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé QRT LE CHARMOIS
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00087
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot CHARMOIS
Code Insee de la ville 90102
lettre Q
Latitude 47.75372
Longitude 6.84435

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT98814367462886.8472210302831447.7537971079995
2 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT987929.16746269.76.8443577113675247.7537263230342
7 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT987964.36746269.56.8448268206351447.753709105826
9 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT987892.76746293.26.8438877371595747.7539535252831
5004 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT988132.46746400.66.8471529154457747.7548139988555
5006 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT9881736746260.26.8476028777487947.7535340422036
5007 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT988115.26746396.86.8469211538247447.7547873770523
5008 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT9881396746328.56.8471940329831847.7541629458029
5087 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT988103.86746403.86.8467737311136847.7548553018696
5087 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT987981.36746258.66.8450463606059447.7536036700504
5110 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT988023.86746407.26.8457094656003447.7549209257501
9001 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 VESCEMONT988061.46746412.86.8462143483821647.7549547918777

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2017-09-065007 Maison 3 50 504 sols 901020000A0338 132,000.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
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Elles ne peuvent être utilisées que pour s'assurer de la pertinence d'un investissement immobilier dans le cadre d'une étude de marché.

Si vous êtes le titulaire de la ligne téléphonique affichée et que vous ne souhaitez pas être présent sur ce site : cliquez sur ce lien

Voisin Adresse Téléphone
BOTTEMER JEAN-CHARLESQUARTIER DU CHARMOIS 90200 Vescemont+33(0)384290565
LACOUR ANDRÉQUARTIER DU CHARMOIS 90200 Vescemont+33(0)384293470
LACOUR R.cidex 20 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 Vescemont+33(0)642049334
LHOMME ANDRÉQUARTIER DU CHARMOIS 90200 Vescemont+33(0)384271948
OLIVIER DOMINIQUE7 QUARTIER DU CHARMOIS 90200 Vescemont+33(0)384271831
PERREZ DENISQUARTIER DU CHARMOIS 90200 Vescemont+33(0)384293239
PERREZ LIONEL ET CORRINEQUARTIER DU CHARMOIS 90200 Vescemont+33(0)384542901

La Base Commerces référence les coordonnées des commerces, sociétés et professionnels uniquement. .
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Commerce Adresse Téléphone Activité